J.O. Numéro 250 du 27 Octobre 1999
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Texte paru au JORF/LD page 16060
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Arrêtés du 13 octobre 1999 portant promotion (inspection du travail)
NOR : MESO9911436A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 13 octobre 1999, M. Bayle (Eric), inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône, est promu, sur place, au grade de directeur adjoint du travail de classe normale à compter du 1er avril 1999.